Procès Verbaux des Conseils Municipaux
- PV du Conseil Municipal du 17 mars 2025
- PV du Conseil Municipal du 24 février 2025
- PV du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
- PV du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
- PV du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
- PV du Conseil Municipal du 15 juillet 2024
- PV du Conseil Municipal du 3 juin 2024
- PV du Conseil Municipal du 8 avril 2024
- PV du Conseil Municipal du 19 février 2024
- PV du Conseil Municipal du lundi 15 janvier 2024
- PV du Conseil Municipal du 4 décembre 2023
- PV du Conseil Municipal du 18 septembre 2023
- PV du Conseil Municipal du 12 juin 2023
- PV Du Conseil Municipal Du 15 Mai 2023
- PV Du Conseil Municipal Du 12 Avril 2023
- Pv Du Conseil Municipal Du 27 Février 2023
- PV Du Conseil Municipal Du 9 Janvier 2023
Listes des délibérations des Conseils Municipaux
- Liste des délibérations du 14 avril 2025
- Liste des délibérations du 17 mars 2025
- Liste des délibérations du 24 février 2025
- Liste des délibérations du 20 janvier 2025
- Liste des délibérations du 18 novembre 2024
- Liste des délibérations du 23 septembre 2024
- Liste des délibérations du 15 juillet 2024
- Liste des délibérations du 3 juin 2024
- Liste des délibérations du 8 avril 2024
- Liste des délibérations du 19 février 2024
- Liste des délibérations du 15 janvier 2024
- Liste des délibérations du 4 décembre 2023
- Liste des délibérations du 18 septembre 2023
- Liste Des Délibérations Du 12 Juin 2023
- Liste Des Délibérations Du 15 Mai 2023
- Liste des délibérations du 15 janvier 2024
- Liste Des Délibérations Du 11 Avril 2023
- Liste Des Délibérations Du 27 Février 2023
- Liste Des Délibérations Du 09 Janvier 2023
Arrêtés 2025
- ARR2025-001- Arrêté circulation et stationnement pour travaux aménagement fibre optique - 48, route de Melon
- ARR2025-002- Arrêté circulation et stationnement remplacement d'un poteau cassé rue du Severn
- ARR2025-003- Arrêté circulation aux abords des chantiers communaux
- ARR2025-004- Arrêté annuel MARC SA - Chantiers eau et assainissement
- ARR2025-005- Arrêté circulation travaux de terrassement pour pose de fibre optique - Constructel
- ARR2025-006- Arrêté portant déport de Madame Lysiane JONCQUEUR
- ARR2025 - 007 - Arrêté de circulation et stationnement pour travaux déploiement fibre optique tirage câbles et raccordements
- ARR2025- 008 - Arrêté de circulation intervention de terrassement pour sondage rue du Port
- ARR2025 - 009 - Création d'un branchement eau potable 47A rue du Port
- ARR2025 - 010 - Création d'un branchement électrique 32A route de Melon
Arrêtés 2024
- ARR2024-001-Création d'un branchement EU 15 route de Leurvean
- ARR2024-002-Création d'un branchement EU rue du Cruguel
- ARR2024-003-Arrêté d'opposition au transfert du pouvoir de police spéciale
- ARR2024-004-Création d'un branchement électrique 18 rue des Iles
- ARR2024-005-Arrêté de circulation stationnement d'un camion poids lourd au 9 rue du Cruguel
- ARR2024-006-Arrêté de circulation stationnement d'un camion de déménagement au 14 rue de Iles
- ARR2024-007-Arrêté réglementant la circulation au droit des chantiers communaux
- ARR2024-008-Arrêté annuel réglementant la circulation et le stationnement Eau du Ponant
- ARR2024-009-Arrêté Permanent KERLEROUX TP
- ARR2024-010-Création D'un Branchement Eau Potable 34 Route De Melon
- ARR2024-011-Création d'un branchement EU 2B Kerdelvas Nevez
- ARR2024-012-Arrêté Marche des droits des femmes
- ARR2024-013-Arrêté de circulation Trail de la Diagonale du Four -14 avril 2024
- ARR2024-014-Arrêté de circulation réfection de la chaussée et du trottoir Bourg
- ARR2024-015-Arrêté de circulation branchement AEP - 36 route de Keroustad
- ARR2024-016-Fermeture d'un établissement ERP - Maison Pour Tous
- ARR2024-017-Arrêté vente au déballage Rêves d’Écoliers
- ARR2024-018- Diagonale du Four - Occupation du domaine public
- ARR2024-019- Arrêté de circulation 38ème Penn Ar Bed Cyclisme Bro An Hirwarzh Du
- ARR2024-020- Arrêté municipal vente au déballage CCAS
- ARR2024-021- Arrêté municipal vente au déballage Mme MENGUY
- ARR2024-022- Concours attelage 27 et 28 avril 2024
- ARR2024-023- Arrêté trail des plongeurs du 6 mai 2024
- ARR2024-024- Arrêté vente au déballage JDF 9 juin 2024
- ARR2024-025-Arrêté vente au déballage Mme DESRUS
- ARR2024-026- Arrêté municipal baignade interdite plage du Bourg 1er juin
- ARR2024-027- Arrêté Mazouman circulation et stationnement 1er juin
- ARR2024-028- Arrêté Mazouman autorisation manifestation sportive 1er juin
- ARR2024-029- Stationnement broyeur à végétaux sur le domaine public 49 rue de l'Europe
- ARR2024-030- Aménagement de la traversée piétons vélos intersection RD27 Rue du Cosquer et Rue de la Mairie
- ARR2024-031- Réfection de l'enrobé rue du Cosquer
- ARR2024-032- Circulation lors du défilé de l'école
- ARR2024-033- Autorisation manifestation fête de l'école du Spernoc
- ARR2024-034- Autorisation de la manifestation Esti'vent
- ARR2024-035- Arrêté municipal circulation à l'occasion d'Esti'vent
- ARR2024-036- Arrêté temporaire sur la restriction de stationnement place FFL pendant manifestation Esti'vent
- ARR2024-037- Arrêté temporaire interdisant le camping sauvage, feux de camp de plein air et de barbecue pendant Esti'vent
- ARR2024-038- Arrêté temporaire sur la restriction de stationnement sur le terrain de foot pendant Esti'vent
- ARR2024-039- Autorisation d'occupation du domaine public FDLM
- ARR2024-040- Arrêté temporaire interdisant les feux de camp de plein air et de barbecue pendant le FDML du 25 au 29 juillet
- ARR2024-041- Arrêté municipal vente au déballage Mme RABUTEAU
- ARR2024-042- Arrêté municipal vente au déballage
- ARR2024-043- Arrêté permanent priorité à droite RD27 rues Mairie et Cosquer
- ARR2024-044- Arrêté de circulation 49 rue de l'Europe
- ARR2024-045- Arrêté de circulation 33 rue de Kerdelvas
- ARR2024-046- Pose d'un échafaudage 19 route de Keroustad
- ARR2024-047- Arrêté fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024-048- Arrêté levée d'interdiction préventive plage de Melon
- ARR2024-049- Arrêté vente au déballage
- ARR2024-050- Arrêté de circulation réalisation d'essais de réflexion RD27
- ARR2024-051- Arrêté Fermeture Préventive Plage De Melon
- ARR2024-052- Arrêté levée fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024-053- Arrêté municipal fête de Melon
- ARR2024-054- Arrêté vente au déballage
- ARR2024-055- Arrêté fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024-056- Levée fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024-057- Arrêté fermeture préventive plage de Melon 15 juillet 2024
- ARR2024-058- Arrêté vente au déballage
- ARR2024-059 - Arrêté levée fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024 060 Fermeture Préventive Plage De Melon 21072024
- ARR2024-061- Arrêté fermeture préventive plage du Bourg 21 juillet 2024
- ARR2024-062- Arrêté levée fermeture préventive plage de Melon
- ARR2024-063- Arrêté levée fermeture préventive plage du Bourg
Arrêtés 2023
- ARR2023-108-Prolongation travaux rue de la Mairie
- ARR2023-107-Interdiction de circulation rue de l'Europe
- ARR2023-106-Interdiction Circulation Hente Ar Feunteun Et Keroustad
- ARR2023-105-Arrêté De Circulation Groupe Alquenry Et Ses Sous Traitants Ensemble De La Commune
- ARR2023-104-Déclenchement Du Plan Communal De Sauvegarde
- ARR2023-103-Interdiction Cirdulation Et Stationnement Rte De La Presqu'ile St Laurent
- ARR2023-102-Interdiction Circulation Rue Du Port à Melon
- ARR2023-101-Délégation Signature ADS Margaux BODIVIT
- ARR2023-100-Délégation Signature ADS Angéline MEROUR
- ARR2023-099-Effacement France Télécom Route De Saint Ourzal
- ARR2023-098-Arrêté De Circulation Remplacement De Cadre Et Tampon De Chambre Télécom Route De Gard Sign
- ARR2023-097-Marché De Noël De La SNSM
- ARR2023-096-Octobre Rose
- ARR2023-095-Pose échafaudage Eglise
- ARR2023-094-Création D'un Branchement Télécom Souterrain 103 A Rue De L'Europe
- ARR2023-093-Arrêté De Circulation Stationnement D'un Camion De Déménagement 2 Rue De La Mairie Et 30 Rue De L'Europe
- ARR2023-092-Création D'un Branchement électrique 1 Impasse Des Pins
- ARR2023-091-Création D'un Branchement électrique 2 Chemin De Meslan
- ARR2023-090-Occupation Du Domaine Public Orange
- ARR2023-089-Occupation du domaine public Terrasse Le Manhau
- ARR2023-088-Arrêté De Délégation Célébration Mariage Manuel COMBES
- ARR2023-087-Arrêté De Levée De Fermeture Plage De Melon
- ARR2023-086-Création D'un Branchement électrique 20 Rue Des Iles
- ARR2023-085-Création D'un Branchement Eau Potable 20 Rue Des Iles
- ARR2023-084-Arrêté De Fermeture De Plage MELON
- ARR2023-083-Levée D'interdiction Préventive Plage De Melon
- ARR2023-082-ARRETE FERMETURE préventive PLAGE DE MELON
- ARR2023-081-Ultimate Stationnement
- ARR2023-080-Ultimate 2023
- ARR2023-079-Arrêté De Circulation Effacement De Réseaux Route De Gard'Sign
- ARR2023-078-Arrêté De Circulation Route De La Presqu'île Saint Laurent
- ARR2023-077-Arrêté De Circulation Concours De Pétanque APPM 20 08 2023
- ARR2023-076-Arrêté De Levée Fermeture Plage Du Bourg
- ARR2023-075-Arrêté Fermeture Plage Du Bourg
- ARR2023-074-Arrêté Levée Fermeture Plage De Melon
- ARR2023-073-Arrêté Levée Fermeture Plages Du Bourg Et Des Dames
- ARR2023-072-Arrêté Fermeture Plages Dames Et Bourg Mercredi 9 Août (plaque Huileuse)
- ARR2023-071-Arrêté De Fermeture Plage De Melon
- ARR2023-070-Arrêté Levée Fermeture Préventive Plage De Melon
- ARR2023-069-Fermeture Préventive Plage De Melon
- ARR2023-068-Vente Au Déballage Vide Maison 9 Hent Mazou
- ARR2023-067-Arrêté Circulation Rue De La Mairie
- ARR2023-066-Arrêté Levée Fermeture Préventive Plage De Melon
- ARR2023-065-Arrêté Levée Fermeture Préventive Plage Du Porsmeur
- ARR2023-064-Arrêté Levée Fermeture Préventive Plage Du Bourg
- ARR2023-063-Arrêté Fermeture Préventive Plage De Melon
- ARR2023-062-Arrêté Fermeture Préventive Plage Du Porsmeur
- ARR2023-061-Arrêté Fermeture Préventive Plage Du Bourg
- ARR2023-060-Effacement Des Réseaux BT FT Rue De Kernioual
- ARR2023-059-Ouverture De Chambre Orange Place De L'Eglise Et Rue De Keravel
- ARR2023-058-Arrêté De Circulation Pose Réseau Téléphonique 43 Rue De L'Europe
- ARR2023-057-FDLM Interdiction Feux Barbecue
- ARR2023-056-Occupation Domaine Public FDLM
- ARR2023-055-Arrêté De Circulation Effacement De Réseaux Route De Gard'Sign
- ARR2023-054-Création D'un Branchement électrique 4 Chemin Du Mezou Vourch
- ARR2023-053-Travaux Intersection Meslan Cosquer
- ARR2023-052-Circurlation ESTI VENT 2023
- ARR2023-051-Interdiction Camping Barbecue Etc ESTI VENT 2023
- ARR2023-050-Stationnement Terrain De Foot ESTI VENT 2023
- ARR2023-049-FFL ESTI VENT 2023
- ARR2023-048-Autorisation Manifestation ESTI VENT 2023
- ARR2023-047-Arrêté De Circulation Raccordement Réseaux AEP 43 Route De Melon
- ARR2023-046-Arrêté Temporaire Circulation Intersection RD27 Et Cosquer
- ARR2023-045-Arrêté Municipal Fête De Melon Le 9 Juillet 2023
- ARR2023-044-Occupation Domaine Public Paddle Iroise
- ARR2023-043-Arrêté Municipal De Vide Grenier Des Jeunes Du Four
- ARR2023-042-Arrêté Municipal De Vide Grenier Du Club Cyclo De Porspoder
- ARR2023-041-Fête De L'école
- ARR2023-040-Ecole
- ARR2023-039-Circulation Et Stationnement Triathlon Mazouman
- ARR2023-038-Interdiction Baignade Plage Du Bourg Triathlon Mazouman
- ARR2023-037-Autorisation De Manifestation Sportive Triathlon Mazouman
- ARR2023-036-Création D'un Branchement électrique 103 A Rue De L'Europe
- ARR2023-035-Pose D'un échafaudage Streat An Dreff
- ARR2023-034-Pose De Réseaux Eaux Pluviales Route De Prat Joulou
- ARR2023-033-Effacement Des Réseaux BT FT Rue De Leurvéan
- ARR2023-032-Arrêté Acquisition D'un Bien Par Droit De Préemption A 2490 A 2492
- ARR2023-031-Restriction De Stationnement 78 80, Rue De L'Europe
- ARR2023-030-Arrêté Circulation Rue Du Cosquer
- ARR2023-029-Arrêté Concours D'attelage Des 29 Et 30 Avril 2023
- ARR2023-028-Arrêté De Circulation Raccordement Réseaux AEP Angle Route De Melon Rue Du Cosquer
- ARR2023-027-Arrêté Levant L'interdiction D'accès, De Pêche, Pêche à Pied Et De Baignade Presqu'île Saint Laurent
- ARR2023-026-Arrêté Municipal Interdisant L'accès Au Parking Presqu'île Saint Laurent 29 Mars 2023
- ARR2023-025-Arrêté Permanent De Voirie 2023 Eau Du Ponant
- ARR2023-024-Interdiction Presqu'ile Saint Laurent Echouage D'un Mammifère Marin
- ARR2023-023-Arrêté Portant Admission Provisioire En Soins Psychiatriques Madame JESEQUEL Christine
- ARR2023-022-Arrêté Travaux Création Branchement AEP Route De Melon
- ARR2023-021-Diagonale Du Four
- ARR2023-020-Arrêté De Circulation Pen Ar Bed Pays D'Iroise 2023
- ARR2023-019-Travaux Aménagement Des Réseaux De Télécommunication Rue De L'Europe Route De Melon
- ARR2023-018-Travaux De Réfection D'un Mur Streat Ar Mouzou
- ARR2023-017-Modification De La Circulation RD27 Carrefour Rues Du Cosquer Et De La Mairie
- ARR2023-016-Création D'un Branchement électrique 17 Route De Larret
- ARR2023-015-Création Branchements EU Rue De Keravel Rue De Cawsand Kingsand
- ARR2023-014-Installation D'une Grue Mobile Route De Prat Joulou
- ARR2023-013-Réfection Des Réseaux AEP Et EU Rue Du Cosquer
- ARR2023-012-Arrêté Circulation Réalisation D'un Bassin D'infiltration
- ARR2023-011-Mise En Place D'un échaffaudage Chemin Du Gougon
- ARR2023-010-Création D'un Branchement électrique 17 Route De Larret
- ARR2023-009-Arrêté De Circulation Stationnement D'un Chariot Téléscopique Pour Emmenagement 121 Rue De L'Europe
- ARR2023-008-Arrêté De Circulation Organisation Tro Bro Leon
- ARR2023-007-Travaux Création Branchement AEP 9, Rue De La Mairie
- ARR2023-006-Création D'un Branchement électrique 17 Route De Larret
- ARR2023-005-Arrêté De Circulation Stationnement D'un Camion Poids Lourd Rue Du Severn
- ARR2023-004-Permission De Voirie Rue De L'Océan Cts Arze
- ARR2023-003-Arrêté De Circulation Sondage Dans Le Cadre D'une Expertise 4 Route De Saint Ourzal
- ARR2023-002-Arrêté Travaux De Terrassement Extension Réseau Basse Tension Rue De L'Océan
- ARR2023-001-Arrêté Réglementant La Circulation Du Droit Des Chantiers Communaux